L'exécution forcée des sentences arbitrales échappe-t-elle à la volonté des parties ?

Presentation

Le succès et la crédibilité de l’arbitrage comme mode alternatif de règlement des différends reposent sur les mécanismes qui contribuent à l’exécution volontaire ou forcée des sentences arbitrales. L’exécution volontaire de la sentence permet aux parties de préserver la confidentialité de l’ensemble du processus d'arbitrage.

Dans l’hypothèse où l’une des parties se trouve dans l’obligation de recourir à l’exécution forcée de la sentence arbitrale, d’autres facteurs et acteurs, externes à la procédure initiale d’arbitrage, entrent nécessairement en jeu. Ces interventions extérieures mettent-elles à l’épreuve la volonté des parties ? Si tel est le cas, le succès et la crédibilité de l’arbitrage s’en trouvent-ils remis en cause ?

Les différents intervenants, praticiens et universitaires, apporteront des réponses éclairantes à ces interrogations.

Par ailleurs, dans le cadre de cet évènement, les responsables de l’AIADR joindront l’utile à l’agréable. En effet, Dr KOUAMI Nestor, coordonnateur de l’AIADR, procédera à la dédicace de son ouvrage en arbitrage international intitulé « L’efficacité de l’exécution des sentences arbitrales internationales », juste à l’issue du séminaire. Cet ouvrage a été distingué par un prix de thèse.

L'ouvrage peut être commandé directement sur le site web de la maison d'édition Harmattan : https://www.editions-harmattan.fr/catalogue/livre/l-efficacite-de-l-execution-des-sentences-arbitrales-internationales/82105